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1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section K Ville Sud-Ouest - 1ere feuille - Parcelles n°1 à 287 Levée par Berçot Echelle : 1/1250e -Porte Charmont -Eglise Sainte-Madeleine -Porte d'Arènes -Casernes d'Arènes -Pont Battant -Rue Richebourg -Ruelle des Morts -Rue du Grand Charmont -Rue du Peteur -Rue du Petit Charmont -Place d'Artillerie -Rue Sachot -Rue d'Arènes -Rue Grateris -Rue Thiémanté -Rue du Mouton -Rue du Port -Rue de Vignier -RN 73 -Rue de Chartres -Port Chauvirey -Rue de Charmont -Port Perrot -Rue de l'Ecole -Port de La Fontaine -Port Citeaux -Port Galliot

Cote/Cotes extrêmes

1G398

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales