Raccordement au réseau d'assainissement de la zone artisanale de Cléron : rapports, résultats d'analyses, correspondance (1977-2001) ; raccordement des communes de Chenecey et Charnay : comptes rendus de réunions, correspondance (1980-1994) ; raccordement au réseau d'assainissement de la commune du Franois : convention signée, article de presse, correspondance (1980-1999) ; raccordement des communes de Morre et La Vèze : comptes rendus de réunions, rapport, plans, articles de presse, correspondance (1982-1994) ; raccordement au réseau d'assainissement de la commune de Fontains : article de presse, correspondance (1989-1990) ; raccordement du réseau des eaux usées d'Avanne à la station d'épuration de Port Douvot : dossier de marché (1991).