1R - Instruction publique

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Cote/Cotes extrêmes

1R1-130

Date

1791-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

11,5 ml

132 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/10/2004

Dernier ajout le 11/12/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Informations sur le traitement

Sous-série 1R en cours de reclassement

Depuis2016, la sous-série 1R est en cours de reclassement. Elle reste communicable mais certaines cotes sont donc susceptibles d'avoir été modifiées par rapport à l'instrument de recherche initial. Pour tout complément d'information, n'hésitez pas à contacter les archivistes en salle de lecture ou envoyer un courriel à archives.contemporaines@besancon.fr

Instruction publique. Facultés de l'Etat : circulaires, règlements (1794-1872) ; Ecoles centrales : école normale supérieure, écoles polytechniques, Saint Cyr, de Chalons ; bourses, affaires diverses (1795-1881). Ecole de médecine et de pharmacie (1804-1870) ; Prytanée (1800-1865). Correspondance concernant l'instruction publique, avec de académies étrangères (1795-1873)

Cote/Cotes extrêmes

1R27

Date

1794-1881

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques