Cour des Comptes : réponses aux injonctions, 1875-1883. Arrêts de la Cour des Comptes, 1894-1937. Journal général,1907, de Mr Ch. Naudet, receveur municipal. 1 registre folioté. Balance des comptes du grand livre du receveur municipal, 1909-1921 (Ch. Naudet). Balance des comptes du grand livre du receveur, 1928-1932 (F. Vouillot).

Aide à la recherche

1L - Comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1L1-1L1136

Date

1789-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

56,25 ml

1135 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/11/2005

Dernier ajout le 28/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1L872

Date

1875-1937

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières