CC

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC1-584

Date

1228-1794

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

26,4 ml

584 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 31/01/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Présentation du contenu

Comptes de la ville, recettes et dépenses (1388-1790) (1388-1790) CC 1 à 342 -Registres d'imposition (1701-1788) Registres de capitation (1701-1786) CC 343 à 420 Rôle du Cinquantième (1726-1727) CC 421 Rôles du dixième (1734-1755) CC 422 à 431 Rôles des deux-vingtièmes (1756-1782) CC 432 à 457 Rôles du troisième vingtième (1760-1762) CC 458 à 460 Rôles du sel (1773-1788) CC 461 à 474 Premier supplément à l'inventaire dactylographié (2001-2002) (1460-1794) CC 475 à 503 - CC 504 /1 à 5042 - CC 505 à 520 - CC 523 à 532 Deuxième supplément à l'inventaire dactylographié (2009) (1228-1790) CC 533 à 584

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

IMPOSITIONS NATIONALES - Injonctions et requêtes adressées à la Ville de Besancon par les empereurs, les princes et le parlement de Dole, le gouvernement des Pays-Bas, les abbés et gentilshommes de la province afin d'obtenir l'exemption des impots et taxes municipaux pour les etablissements religieux, les nobles et leurs serviteurs 1400-1602 - Déclarations du roi, ordonnances des intendants, lettres des contrôleurs généraux des finance, mémoires de la municipalité, réponses de la Ferme Générale, relatifs à diverses taxes et impositions, et notamment à la capitation. 1682-1787 - Edits royaux imposant aux villes et bourgs de Franche-Comté un don gratuit annuel ne devant être payé pendant 6 ans, la ville de Besançon devait payer 24000 livres, cet impot a été indéfiniment prorogé à la somme de 15000 livres correspondance de la ville avec les contrôleurs généraux des finances, les intendants et la Ferme générale concernant cette imposition 1758-1781 - Arrêt du conseil d'Etat fixant à 4945 livres par an l'abonnement des communautés de Franche-Comté envers le fermier des droits d'amortissement et de nouvel acquêts, mémoires de la Ville de Besancon contre la prétention de la ferme général sur les terrain et bâtiments affectés au service du roi. 1722-1755

Cote/Cotes extrêmes

CC533

Date

1400-1787

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable