1M - Edifices publics

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M120-1M144

Date

1793-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1M121-1M131

Date

1798-1931

Statue du général Pajol, projet : décret, délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, dossier de marché, cahier des charges, soumissions, affiche, notes, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1M123

Date

1863-1864