Tarragnoz. - Barrage, demande faite au propriétaire de démolir des constructions réalisées sans autorisation : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, rapport, plans, correspondance (1841-1843, 1849) ; étude de l'impact des hausses sur la prévention des inondations : rapports, courbes, correspondance (1885, 1894). Abreuvoir, pétition des habitants contre sa suppression (1879). Maison éclusière, construction de toilettes : plan, correspondance (1904).

Aide à la recherche

3O - Navigation et régime des eaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O40-3O42

Date

1781-1904

Cote/Cotes extrêmes

3O41

Date

1841-1904