Centre d'Initiation à l'économie sociale et familiale, aménagement (marché n°90-184) : APD, dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, certificats de solde, décomptes généraux et définitifs, dossier de déclaration de travaux n°90-339, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.

Aide à la recherche

785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

785W

Date

1956-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Description physique

57,60 ml, 437 article(s)

Origine

Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/03/2017

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Conditions d'accès

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

785W248-785W276

Date

1967-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

785W252

Date

1982-1992

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés collectivités