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958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon tenus par le service Hygiène et santé

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Cote/Cotes extrêmes

958W1-958W77

Date

1881-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

12,30 ml

77 unités de description

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Documents en relation

Le versement 928W (Direction Hygiène et santé) contient la suite des casiers sanitaires pour une période plus récente (années 1980- années 2000) et sous une forme légèrement différente.

Cote/Cotes extrêmes

958W1-958W77

Date

1881-1999

Dossiers relatifs à des affaires de pollution ou d'intoxication.

Cote/Cotes extrêmes

958W75

Date

1966-1983

Présentation du contenu

Affaire Bartholomé, chemin des Graviers blancs (1977) ; affaire Bakiri, rue Rivotte, et affaire Fusis, avenue Fontaine-Argent (1978, 1980) ; C.T.B. (Compagnie des Transports de Besançon) (1977-1983) entreprise Zenith (1975, 1978) ; zone industrielle de Trépillot (1966-1976).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1983