46W

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Cote/Cotes extrêmes

46W1-80

Date

1956-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,6 ml

80 unités de description

Origine

SERVICE URBANISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 02/01/1993

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Plan de circulation, rues piétonnes : documentation, document de synthèse (mai 1973), avant-projet sommaire pour les espaces piétonniers ("promenade photographique" : état des lieux photographiques des principales voies du centre-ville en décembre 1973 ; plans d'aménagement : décembre 1973 ; étude relative à l'état de la circulation et propositions d'aménagement : 1973), plaquette "Besançon, ville pilote, plan de transports et actions sur le centre" (juillet 1976, Secrétariat d'Etat aux Transports), correspondance (1973-1974), plaquettes et brochures relatives au plan de circulation de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

46W59

Date

1973-1976

Origine

SERVICE URBANISME

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.