41W

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Cote/Cotes extrêmes

41W1-33

Date

1953-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,6 ml

33 unités de description

Origine

SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Appelée Division affaires générales dans les années soixante-dix, puis en 1984 Direction affaires générales, puis en 1990, Service Formalité Administrative et en septembre 2003 Direction Formalité Administrative, elle prend son nom définitif en novembre 2011 : Direction relation avec les usagers.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1991

Présentation du contenu

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Elections municipales des 26 avril 1953, 8 et 15 mars 1959, 14 et 21 mars 1965, 14 et 21 mars 1971, 13 et 20 mars 1977, 6 et 13 mars 1983, 12 et 19 mars 1989 : listes des candidats, commissions de propagande, circulaires et instructions, correspondance relative au remplacement des conseillers municipaux décédés ou démissionnaires entre 1953 et1959, revue de presse (pour les 26 avril 1953 et 8 et 15 mars 1959), professions de foi des candidats (sauf pour les élections du 26 avril 1953), déclaration des candidatures (pour les 8 et 15 mars 1959)

Cote/Cotes extrêmes

41W17

Date

1953-1989

Origine

SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

Présentation du contenu

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Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2015

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