Fonds général (Ms 1 à 507)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 1 à 507

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Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 340 à 400

Ms 341 - Consultations de droit, par Jean Fauche, avocat à Dole

Cote/Cotes extrêmes

Ms 341

Date

Seconde moitié du XVIe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

363 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

275 × 200 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Écritures diverses

Notes sur le contenu

Ces consultations se rapportent à des procès plaidés au parlement de Dole pendant les années 1571, 1572 et 1573. La plupart sont ici en minutes de la main de l'auteur. L'un des principaux de ces factums concerne la revendication de la seigneurie de Chastenoy par l'archevêque de Besançon, Claude de la Baume, et ses neveux les comtes de Montrevel, contre Nicolas de Bauffremont, en 1572 (fol. 295).

Notes sur l'exemplaire en main

Couverture en parchemin