325W1-35
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Anciennement Service Finance, puis en 2003 Direction Budget, elle devient Direction des Finances en 2009.
Modalités d'entrées
Versement du 24/08/2004
Présentation du contenu
Versement fictif (la direction des Finances verse régulièrement les documents budgétaires au fur et à mesure de leur parution).
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Origine
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Il s'agit des originaux versés par le service des finances en deux exemplaires avec le cachet du contrôle de légalité de la Préfecture.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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