230W_GB : archives des comptes-rendus des réunions du Bureau et du Conseil de communauté du Grand Besançon (CAGB) en 2018.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

230W_GB

Date

2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,50 ml, 19 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Administration Générale Unique (DAG)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/10/2019

Présentation du contenu

Dossiers des séances du conseil et du bureau de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, pour l'année 2018. (pour les années précédentes voir aussi les versements 77W_GB, 90W_GB et 172W_GB et 197W_GB).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

230W_GB1-230W_GB19

Date

2018-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Conseil (réunion du 15 novembre 2018). (liasse n°151).

Cote/Cotes extrêmes

230W_GB14

Date

2018

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable