Société d'Economie Mixte des Locations Industrielles du Doubs (SEMLID) : - Création : récépissé de dépôt, certificat INSEE, statuts, procès-verbal de délibération de la 1ère réunion du Conseil de surveillance (1997), règlement intérieur, correspondance (1997). - Conseil de surveillance : comptes rendus de réunion (1998-2000). - Commission technique du 29 janvier 1998 : ordre du jour, dossier relatif au "projet de réhabilitation des usines Peugeot de Bart", dossier relatif au "projet de réhabilitation d'un ensemble immobilier à vocation industrielle à Morteau", dossier relatif au "bâtiment principal des Genevriers à Villers-le-Lac", dossier relatif à la "réhabilitation du bâtiment rue du Muguet à Besançon" (1998). - Commission technique du 19 janvier 1999 : ordre du jour, dossier relatif au "projet de réhabilitation des usines Peugeot de Bart", dossier relatif à la "réhabilitation de l'usine Myon de Damprichard", dossier relatif au "projet de réhabilitation d'un ensemble immobilier à vocation industrielle à Morteau" (1999). - Usines Peugeot de Bart, projet de réhabilitation : documents comptables, correspondance, étude faisabilité, plan du site, commission d'appel d'offres du 12-14 mars 1997 (1996-1997). - Correspondance arrivée et départ (1996-1999). - Assemblées générales annuelles ordinaires du 30 septembre 1999 et du 29 septembre 2000 (1999-2000).