Bains froids du pont de la République, adjudication de l'exploitation : délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, contrats de bail, rapport, soumissions, cahiers des charges, affiche, correspondance (1899-1921) ; vente du matériel : délibérations du conseil municipal, contrats de cession, contrat d'assurance, rapports, soumission, correspondance (1918-1921).

Aide à la recherche

1M - Edifices publics

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M78-1M81

Date

1802-1954

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1M80

Date

1899-1921