9W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

9W_GB1-20

Date

1993-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,6 ml

20 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Il est créé en 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Concours de Fleurissement 1996 et 1997 du District du Grand Besançon. - Organisation générale : correspondance, listes des communes participantes, questionnaires, programmes des réunions, comptes rendus des réunions (1996-1997). Organisation d'une formation CNFPT pour les agents des communes du District : liste des participants, formulaires d'inscription, programme du stage, convocation, correspondance (1996-1997). Communication sur l'événement : dossier de presse, articles de presse (1996-1997).

Cote/Cotes extrêmes

9W_GB1

Date

1996-1997

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2023

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