Service des pompes funèbres, sommes encaissées pour des exhumations, des inhumations ou des transports de corps : bulletins de versement.

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1J - Police locale

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J196 - 1J198

Date

1891-1951

Cote/Cotes extrêmes

1J197

Date

1911, 1915-1921

Notes

Le contenu de cette cote figure dans deux boîtes d'archives : 1J197-1 (pour la période 1911-1918) et 1J197-2 (pour la période 1918-1921).