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3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Marie-Louise-Joséphine PUSEL - Fils de Louis-Bonaventure (1789-1850), religieuse du Sacré-Coeur. Copie de son acte de baptême (1789) ; Acte d'émancipation (1809) ; Procuration à Jenny Gayet de Lyon pour qu'elle vende des biens lui appartenant (1848) ; Testament (1849) ; Copie de son acte de décès (1850) ; Dossier concernant sa succession (8 pièces - 1850).

Cote/Cotes extrêmes

3Z84

Date

1809-1850

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales