École maternelle de la Butte, mise en place d'un bardage avec isolation thermique (marché n°88-141) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat de solde (1988-1989) ; réfection de l'étanchéité et renforcement de l'isolation thermique (marché n°91-45) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1990-1991) ; réparation des bétons des façades (marché n°95-116) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1995).

Aide à la recherche

785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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Cote/Cotes extrêmes

785W

Date

1956-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

57.60 ml, 436 article(s)

Origine

Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/03/2017

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

785W26-785W106

Date

1956-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

785W79

Date

1988-1995

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés collectivités