16Z1-6
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Don du 10/12/2012
Dernier ajout le 10/12/2012
Présentation du contenu
Le monastère "Notre Dame de la Charité du Refuge", appelé familièrement "Sœurs du Refuge", était installé au 10 rue de la Vieille Monnaie à Besançon. Ces documents ont été données aux Archives municipales de Besançon, sans indication relative à la nature de l'acte ou à la date de versement (avant 2002).
Ce foyer d'accueil d'enfants a porté différents noms. En 2024, et ce depuis 2011, il porte celui de Centre éducatif L'Accueil.
A noter que les Archives départementales du Doubs conservent les dossiers des mineurs pris en charge dans les différents établissements d'accueil qui se sont succédé rue de la Vieille-Monnaie nés entre 1932 et 1979 : cotes 2091W108 à 2091W187.
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'utilisation
Il n'a été retrouvé aucun document officiel susceptible de donner une indication relative aux conditions de communication de ces archives.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
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