Marché de prestation intellectuelle n°03/15, étude de faisabilité relative à la création d'un réseau d'aires d'accueil des gens du voyage : dossier de marché (2004). Marché de prestation intellectuelle n°03/11, étude relative à l'élaboration d'une charte pour l'environnement sur le territoire des 59 communes de la CAGB : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°04/06, coaching collectif du comité de direction : dossier de marché (2004). Marché de prestation intellectuelle n°03/06, animation de l'action en faveur de la mobilisation du parc de logement privé locatif social et très social dans le cadre du programme d'intérêt général sur le secteur PLI : dossier de marché (2004). Marché de prestation intellectuelle n°09/365, réalisation d'un audit des délégations de service public permettant le choix d'une procédure de renouvellement et suivi technique et juridique de la procédure retenue : dossier de marché (2009). Marché complémentaire de maîtrise d'œuvre n°09/385, assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de la levée des conditions suspensives du traité de concession d'aménagement de la ZAC des Marnières : dossier de marché (2009). Marché de prestation intellectuelle n°100460, mission d'appui à la valorisation économique des activités culturelles dans l'agglomération bisontine : dossier de marché (2010).