64W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

64W_GB1-25

Date

2001-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

25 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service des Marchés Publics est créé en 2001.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Marché de prestation intellectuelle n°03/15, étude de faisabilité relative à la création d'un réseau d'aires d'accueil des gens du voyage : dossier de marché (2004).
Marché de prestation intellectuelle n°03/11, étude relative à l'élaboration d'une charte pour l'environnement sur le territoire des 59 communes de la CAGB : dossier de marché (2003).
Marché de prestation intellectuelle n°04/06, coaching collectif du comité de direction : dossier de marché (2004).
Marché de prestation intellectuelle n°03/06, animation de l'action en faveur de la mobilisation du parc de logement privé locatif social et très social dans le cadre du programme d'intérêt général sur le secteur PLI : dossier de marché (2004).
Marché de prestation intellectuelle n°09/365, réalisation d'un audit des délégations de service public permettant le choix d'une procédure de renouvellement et suivi technique et juridique de la procédure retenue : dossier de marché (2009).
Marché complémentaire de maîtrise d'œuvre n°09/385, assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de la levée des conditions suspensives du traité de concession d'aménagement de la ZAC des Marnières : dossier de marché (2009).
Marché de prestation intellectuelle n°100460, mission d'appui à la valorisation économique des activités culturelles dans l'agglomération bisontine : dossier de marché (2010).

Cote/Cotes extrêmes

64W_GB21

Date

2003-2010

Origine

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.