5Fi - Plans et affiches issus des fonds (cote de rangement)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5Fi1-32

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

32 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/03/2010

Dernier ajout le 29/03/2013

Présentation du contenu

Cette sous-série est destinée à accueillir des pièces éparses : pièces isolées, pièces extraites d'autres sous séries ne pouvant pas, après restauration et mise à plat.

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

RUISSEAU DE FONTAINE ARGENT - REGLEMENTATION

Cote/Cotes extrêmes

5Fi6

Autres Cotes

3 O 9 (ancienne cote)

Date

1864

Caractéristiques physiques

Affiche

Particularité physique

Papier
Bon

Dimensions

64 cm / 49 cm

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Ruisseau de Fontaine Argent : arrêté (sous forme d'affiche) imposant aux riverains le curage du ruisseau (19 juillet 1864).

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable

Documents en relation

Document extrait de la cote 3 O 9

Mots clés lieux