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Série : Série J. Police, Hygiène publique, Justice. Sous_titre : 2J - Police générale
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
162 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 06/01/2006
Dernier ajout le 06/01/2006
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Affiches rappelant des points de réglementation. - Police du roulage (1796). Passeports (1796-1799). Mesures de sûreté et de police intérieure (1797). Recensement de la population (1801). Port d'armes (1804). Loi sur la répression des cris séditieux et des provocations à la révolte (1815). Obligation faite aux étrangers de s'enregistrer en mairie (1833). Mesures en litres pour le vin (1833). Mesures pour le bois de chauffage (1845). Commerce et l'emploi de substances vénéneuses (1847). Obligation faite aux voitures particulières d'être munies d'un éclairage nocturne (1855). Vente de chandelles et de bougies (1855).