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3O - Navigation et régime des eaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O32-3O35

Date

1698-1932

Ruisseau de Bregille, demande d'un propriétaire de dévier une partie de l'eau pour son usage personnel : requête (1698, 1719, 1721) ; réalisation de travaux pour amener l'eau du ruisseau dans la Boucle : soumission (1802) ; proposition de vente d'un terrain possédant plusieurs sources à la Ville : notes, correspondance (1827) ; réalisation de travaux pour résoudre les problèmes d'inondations : rapport, pétition, plans, correspondance (1832, 1844-1845).

Cote/Cotes extrêmes

3O32

Date

1698-1845