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Série : Série O. Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux. Sous_titre : 1O - Travaux publics et voirie en général
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
437 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 14/10/2005
Dernier ajout le 29/03/2013
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Adjudication de la concession : délibération du conseil municipal, contrats de concession, procès-verbal d'adjudication, acte de prorogation, acte d'engagement, cahiers des charges, soumissions, factures, devis, liste, affiches, correspondance (1828-1913) ; problèmes de personnel : rapport (1881) ; augmentation des dépenses : rapport (1885) ; révision du contrat de concession signé avec la Société anonyme pour l'éclairage par le gaz de la ville de Besançon : délibérations du conseil municipal, convention de concession, projet de convention, projet d'avenant, rapports, procès-verbaux de réunions, documents de travail, articles de presse, notes, correspondance (1902-1913) ; renouvellement d'inscription hypothécaire : délibération du conseil municipal, bordereaux d'inscription, correspondance (1912-1942) ; fusion de la Compagnie du gaz de Besançon dans un consortium de sociétés : statuts, délibérations du conseil municipal, rapport, correspondance (1919) ; adjudication de la concession de distribution du gaz : délibération du conseil municipal, cahier des charges (1935, 1950, 1959).