1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O324-1O348

Date

1790-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O334-1O342

Date

1817-1959

Adjudication de la concession : délibération du conseil municipal, contrats de concession, procès-verbal d'adjudication, acte de prorogation, acte d'engagement, cahiers des charges, soumissions, factures, devis, liste, affiches, correspondance (1828-1913) ; problèmes de personnel : rapport (1881) ; augmentation des dépenses : rapport (1885) ; révision du contrat de concession signé avec la Société anonyme pour l'éclairage par le gaz de la ville de Besançon : délibérations du conseil municipal, convention de concession, projet de convention, projet d'avenant, rapports, procès-verbaux de réunions, documents de travail, articles de presse, notes, correspondance (1902-1913) ; renouvellement d'inscription hypothécaire : délibération du conseil municipal, bordereaux d'inscription, correspondance (1912-1942) ; fusion de la Compagnie du gaz de Besançon dans un consortium de sociétés : statuts, délibérations du conseil municipal, rapport, correspondance (1919) ; adjudication de la concession de distribution du gaz : délibération du conseil municipal, cahier des charges (1935, 1950, 1959).

Cote/Cotes extrêmes

1O337

Date

1828-1959