Projet de zone industrielle à Trepillot-La Fin, prospective auprès des entreprises et artisans : correspondance, notes, plans, résultats d'enquête (1967-1969) Zone industrielle de Trepillot, extension à Chateaufarine : dossier pour la constitution d'un abattoir par la CEDIS (correspondance, plans), demandes d'attribution de lots (1973-1987)

Aide à la recherche

391W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

391W1-20

Date

1967-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,4 ml

20 unités de description

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Anciennement Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme jusqu'en 2003, la direction du développement local est supprimée en 2011.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 23/02/2006

Présentation du contenu

Archives du service Economie-Emploi-Tourisme (aujourd'hui Direction du Développement Local).

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

391W6

Date

1967-1987

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés lieux

Mots clés matières