139W_GB : Dossiers suivis par le Service Tourisme.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

139W_GB

Date

1999-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1.80 ml, 14 article(s)

Origine

CAGB_Service Tourisme

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/05/2018

Présentation du contenu

Dossiers de demandes de subventions, dossiers de manifestations ou de travaux suivis par le service Tourisme de la CAGB.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

139W_GB11-139W_GB14

Date

2007-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Comptabilité : factures, bons de commande, pièces justificatives.

Cote/Cotes extrêmes

139W_GB11

Date

2013-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2014

Conditions d'accès

Communicable