Ms 1297 à 1875
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Le présent volume constitue le premier supplément du fonds général (réalisé entre 1897 et 1915).
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Cote/Cotes extrêmes
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Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Notes sur le contenu
Détail folios :
Fol. 2 Lettre du chancelier Pontchartrain à M. Lefebvre, président à la Tournelle du Parlement ; Versailles, 22 juin 1706
Fol. 6 Copies de pièces sur les affaires du Parlement de Paris (1756-1770)
Fol. 25 Lettres et pièces diverses concernant le Parlement de Dijon (1760-1772)
Notes sur l'exemplaire en main
Chemise
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés collectivités
Mots clés lieux
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