1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section A - 22e feuille - Parcelles n°2951 à 3114 Levée par Morel Echelle : 1/1250e -A Champs Rond -Vers La Combotte -Champs Monsieur -Champs Saillard -La Corvée -Grand Buisson -Aux Champs d'Aroz -Champs de l'Hermitage -Palente -Champ Penchant -Château de Palente -Le Champ du Camp -Champs Chifflet -La Combe aux Bots -Sur la Combe Saillard -La Combotte -Chemin de Besançon à Palente -Chemin de La Route à Palente -RN 83 -RD 7 -Chemin de Braillans -Chemin de Palente à La Route

Cote/Cotes extrêmes

1G329

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable