Détail des travaux. Lot n°1, fourniture de tentes-abri : arrêtés préfectoraux, devis, plans, correspondance (1898). Lot n°2, travaux d'appropriation du sol : cahier des charges, devis, plans (1898). Lot n°3, aménagement de l'abri fixe : procès-verbaux de réception définitive, procès-verbaux de réception provisoire, dossier de marché, carnet d'attachement, états des dépenses, factures, plans (1898-1900).

Série : Série M. Edifices communaux, Monuments et Etablissements publics. Sous_titre : 1M - Edifices publics

Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M43-1M74

Date

1793-1948

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1M56-1M63

Date

1793-1921

Cote/Cotes extrêmes

1M56-1M61

Date

1793-1921

Cote/Cotes extrêmes

1M58

Date

1898-1900