Travaux d'entretien : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1903-1918) ; travaux de réparations et d'aménagement : délibérations du conseil municipal, devis, plan, correspondance (1920-1941) ; demande d'installation d'un magasin rue de la Préfecture : délibérations du conseil municipal, rapport, plans, correspondance (1925-1926).

Aide à la recherche

1M - Edifices publics

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M145-1M149

Date

1790-1953

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1M149

Date

1903-1941