1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O364-1O403

Date

1790-1964

Cote/Cotes extrêmes

1O366-1O403

Date

1790-1964

N°24, de Besançon à Fontaine-Argent. - Construction, validation du projet : arrêtés préfectoraux, délibération de la commission départementale, délibération du conseil municipal, plan, affiche, correspondance (1873-1874) ; installation d'un magasin à fourrages pour l'armée : correspondance (1874) ; acquisition de terrains : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, rapport, correspondance (1874-1875) ; réalisation d'expropriations : arrêtés préfectoraux, copie de jugement, acte de vente, délibérations du conseil municipal, rapport, états estimatifs, annonces légales, plans, notes, correspondance (1875-1879) ; achèvement des travaux : délibération du conseil municipal, rapport, soumission, correspondance (1876). Réparations : devis, correspondance (1842-1843). Plan de traverse (1881).

Cote/Cotes extrêmes

1O377

Date

1842-1881

Notes

Correspond à l'actuelle avenue de Fontaine-Argent.