206W_GB : Dossiers relatifs à la LGV Rhin-Rhône et à la gare TGV Besançon Franche-Comté.

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Cote/Cotes extrêmes

206W_GB

Date

1997-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8,70 ml, 71 article(s)

Origine

CAGB_Direction Stratégie et Territoire

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/08/2020

Présentation du contenu

Dossiers relatifs à la LGV Rhin-Rhône, à la gare TGV Besançon Franche-Comté et à différents projets d'aménagements gérés par la CAGB.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

206W_GB62-206W_GB71

Date

2004-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Dossiers suivis par la Direction Stratégie et territoire. - Aérodromes de Besançon - La Vèze et de Dole - Tavaux, exploitation : études, comptes rendus de réunions des comités syndicaux (2007-2010). Étude sur le quartier Battant (2007-2010). ZAC des Portes de Vesoul, création : comptes rendus de réunions du comité de pilotage (2008-2012). Étude pour la valorisation de l'environnement urbain de la Cité des Arts (2012). Restructuration du réseau de bus Ginko : documents de présentation du nouveau réseau (2012-2013). Projet "Portes de la Citadelle", étude (2013). Candidature de la ville de Besançon pour l'accueil de l'Agence française de la biodiversité : dossier de candidature (2015).

Cote/Cotes extrêmes

206W_GB69

Date

2007-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable