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Série : Série N. Biens communaux, Terres, Bois, Eaux. Sous_titre : 1N - Biens communaux
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
107 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 14/10/2005
Dernier ajout le 14/10/2005
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Adjudications de matériaux et de différents biens communaux mobiliers ou immobiliers.
Matériaux de démolition, adjudications.
Plusieurs maisons : procès-verbaux d'adjudication, soumissions, affiches, correspondance (1836-1871). Matériaux de l'étable et du hangar sis rue du Lycée : délibérations du conseil municipal, rapport, cahier des charges (1871). Écuries de M. de Saint-Maurice : arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, facture, affiche, correspondance (1872). Baraquements rue Rivotte : délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, cahier des charges, affiches, correspondance (1880-1881). Maison sise 29 rue des Chambrettes dite maison Gratel : arrêté municipal, délibération du conseil municipal, cahier des charges, affiche, notes (1884). Maison des gardes de la forêt de Chailluz : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, titre de recettes, affiche, notes, correspondance (1892-1893). Maisons sises 27 et 29 rue de la Madeleine : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, soumissions, affiche (1895, 1897).
La rue des Chambrettes correspond à l'actuelle rue Pasteur.