1N - Biens communaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N67 - 1N76

Date

1791-1922

Cote/Cotes extrêmes

1N71 - 1N72

Date

1836-1897

Plusieurs maisons : procès-verbaux d'adjudication, soumissions, affiches, correspondance (1836-1871). Matériaux de l'étable et du hangar sis rue du Lycée : délibérations du conseil municipal, rapport, cahier des charges (1871). Écuries de M. de Saint-Maurice : arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, facture, affiche, correspondance (1872). Baraquements rue Rivotte : délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, cahier des charges, affiches, correspondance (1880-1881). Maison sise 29 rue des Chambrettes dite maison Gratel : arrêté municipal, délibération du conseil municipal, cahier des charges, affiche, notes (1884). Maison des gardes de la forêt de Chailluz : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, titre de recettes, affiche, notes, correspondance (1892-1893). Maisons sises 27 et 29 rue de la Madeleine : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, soumissions, affiche (1895, 1897).

Cote/Cotes extrêmes

1N71

Date

1836-1897

Notes

La rue des Chambrettes correspond à l'actuelle rue Pasteur.