190W_GB : Archives du service des assemblées. Ce versement est constitué des délibérations du Conseil Communautaire classées par thème (commissions, questions diverses, organisation de la CAGB pendant la mandature).

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Cote/Cotes extrêmes

190W_GB

Date

2001-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1.18 ml, 25 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Administration Générale Unique (DAG) / CAGB_Direction de l'Administration Générale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/06/2018

Présentation du contenu

190W_GB : Archives du service des assemblées. Ce versement est constitué des délibérations du Conseil Communautaire classées par thème (commissions, questions diverses, organisation de la CAGB pendant la mandature).

Mandature 2001-2008, organisation de la CAGB : délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

190W_GB25

Date

2001-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable