Dégâts dus aux crues du Doubs, travaux : arrêté municipal, procès-verbaux de reconnaissance, reçus, correspondance (1801, 1823) ; réparations à faire à divers bâtiments situés sur le parcours : arrêté préfectoral, correspondance (1820) ; interdiction faite aux habitants de Besançon de retirer le bois qui s'est échappé du port : affiche (1825).

Aide à la recherche

3O - Navigation et régime des eaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O43-3O47

Date

1795-1833

Cote/Cotes extrêmes

3O46

Date

1801-1825