1D - Conseil Municipal

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Cote/Cotes extrêmes

1D5-252

Date

1789-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

15,6 ml

252 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/08/2004

Dernier ajout le 18/09/2008

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Rapports des membres des commissions du Conseil municipal, du 6 février 1801 au 25 mai 1803.

Cote/Cotes extrêmes

1D116

Date

1801-1803

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques