5Fi - Plans et affiches issus des fonds (cote de rangement)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5Fi1-32

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

32 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/03/2010

Dernier ajout le 29/03/2013

Présentation du contenu

Cette sous-série est destinée à accueillir des pièces éparses : pièces isolées, pièces extraites d'autres sous séries ne pouvant pas, après restauration et mise à plat.

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

FONTAINES PUBLIQUES - REGLEMENTATION

Cote/Cotes extrêmes

5Fi14

Autres Cotes

3N1 (ancienne cote)

Date

1856

Caractéristiques physiques

Plan

Particularité physique

Papier
Bon

Dimensions

64 cm / 48,5 cm

Particularité du document

échelle non précisée

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Fontaines publiques, règlementation : « Règlement de police concernant les fontaines publiques » daté du 25 octobre 1856.

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable