370W

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Cote/Cotes extrêmes

370W1-382

Date

1935-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

34,8 ml

384 unités de description

Origine

DIRECTION DES SPORTS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le service sport devient la Direction des Sports en 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 05/09/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

DIRECTION DES SPORTS

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

DIRECTION DES SPORTS

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Programme quinquennal d'équipement sportif pour les années 1961-1965, construction du parc municipal des Sports Léo Lagrange : rapport de l'ingénieur en chef des Ponts-et-Chaussées par le comité départemental des constructions scolaires (1963), procès-verbaux de réunion du Comité Départemental des constructions scolaires (1963) ; commission d'adjudication spéciale du 4 mai 1964 et du 31 octobre 1964 : procès-verbaux de réunion (1964).

Cote/Cotes extrêmes

370W184

Date

1964

Origine

DIRECTION DES SPORTS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

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