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49Z : fonds de l'architecte Jean Chorvat.

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Cote/Cotes extrêmes

49Z1-49Z28

Date

1945-1966

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Présentation du contenu

Archives retrouvées dans le grenier d'un appartement privé situé au 4 rue Péclet à Besançon.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

49Z10-49Z25

Date

1949-1964

Conditions d'accès

Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h.

Etablissements Mischler de fermetures bois et métalliques rue de Belfort dans la cité-jardin de Palente, construction de bureaux : cahier des clauses et conditions particulières, état et devis descriptif des travaux, plans, état récapitulatif des travaux exécutés par entreprises.

Cote/Cotes extrêmes

49Z10

Date

1955-1958

Conditions d'accès

Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h.