3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Gabriel d'ORIVAL - Fils de Frédéric, (1670-1746) conseiller au présidial de Besançon, puis conseiller au parlement en 1705, vicomte-mayeur de Besançon en 1732, et Catherine LANCIER Exploit d'huissier imprimé portant convocation devant le commissaire chargé du recouvrement des sommes à payer par les usurpateurs de noblesse (31 janvier 1698) ; Pièces concernant son office de conseiller au présidial de Besançon (1703-1706).

Cote/Cotes extrêmes

3Z9

Date

1698-1706

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable