2O - Moyens de transport et travaux divers

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

2O1-2O78

Date

1801-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,5 ml

78 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2O1-2O27

Date

1840-1955

Cote/Cotes extrêmes

2O11-2O16

Date

1858-1953

Cote/Cotes extrêmes

2O15-2O16

Date

1895-1953

Élaboration du projet : délibérations du conseil municipal, rapports, procès-verbal de la commission d'enquête publique, plans, articles de presse, affiche, notes, correspondance (1895, 1897-1903) ; subvention versée par la Ville de Besançon : délibérations du conseil municipal, rapport (1895, 1897-1898) ; étude du tracé de la ligne dans la traversée de Besançon : rapports, plan, correspondance (1897, 1899-1900) ; ; déclaration d'utilité publique : extrait du Journal Officiel, délibération du conseil municipal, rapport, mémoire descriptif (1899-1900, 1906) ; déplacement du chantier de bois et du magasin : délibération du conseil municipal, rapports, devis, plans, correspondance (1900, 1903) ; avant-projet de la halte terminus de Besançon (1901-1910) ; propositions de tracé de la ligne : compte rendu de réunion, rapport (1903).

Cote/Cotes extrêmes

2O15

Date

1895-1910