Objets publicitaires pour les journées Granvelle (marché n°2017-702) (2017). Vitrines de Battant (marchés n°2017-702906, n°2017-702907 et n°2017-702908) (2017). Etude de faisabilité d'une offre immobilière à la destination des activités artisanales NPNRU Planoise (marché n°702743) (2016-2017).

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216W_GB : Dossiers relatifs aux différentes zones d'aménagement de Besançon et aux subventions versées par la CAGB pour des projets de développement économique.

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216W_GB : Dossiers relatifs aux différentes zones d'aménagement de Besançon et aux subventions versées par la CAGB pour des projets de développement économique.

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB

Date

1996-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,60 ml, 36 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Economie de l'Emploi et de l'Enseignement supérieur

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/01/2020

Présentation du contenu

Dossiers relatifs aux ZAC de Besançon et à TEMIS, dossiers de subventions octroyées par la CAGB pour des projets de développement économique, dossiers de marchés à procédure adaptée.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Marchés à procédure adaptée (MAPA), dossiers de consultation des entreprises.

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB32-216W_GB35

Date

2010-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2018

Conditions d'accès

Communicable