Acquisition de l'ancien hôtel d'Hôtelans pour s'y installer : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, titres de propriétés, acte de vente, contrats de bail, rapport, état indicatif et estimatif, affiches, notes, correspondance (1879, 1881-1882) ; subventions de l'Etat perçues pour les travaux d'aménagement de l'ancien hôtel d'Hôtelans : délibération du conseil municipal, notes, correspondance (1882-1886) ; travaux d'aménagement de l'ancien hôtel d'Hôtelans et achat de matériel : délibérations du conseil municipal, rapports, soumissions, listes de matériel, affiches, notes, correspondance (1882-1892).

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4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

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Autres Cotes

4M1-29

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

29 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M10-4M21

Date

1769-1946

Cote/Cotes extrêmes

4M14-4M21

Date

1879-1939

Cote/Cotes extrêmes

4M15

Date

1879-1892

Notes

Les titres de propriétés concernent une période allant de 1708 à 1881.