Fourniture et pose de clôtures et filets de protection, square Pergaud / Plateau EPS Condorcet, : dossier de marché (marché 95-187, attributaire Cofence) : dossier de marché Enlèvement de jeux (suite à nouvelle réglementation) : dossier de marché (marché 97-131, attributaire : Roux) Pose d'aire de jeux Square Buffon et rue du Languedoc, : dossier de marché (marché 97-149, attributaire Domon) Bancs publics, remplacement des assises et des dossiers : dossier de marché (marché 96-260, attribué à SINEUGRAF) Aires de jeux, pose de panneaux d'information : dossier de marché (marché de 1997 attribué à ABC diffusion) Bancs publics, remplacement des assises et des dossiers : dossier de marché (marché 95-198, attribué à SINEUGRAF) Bancs publics, remplacement des assises et des dossiers : dossier de marché (marché 97-213 attribué à SINEUGRAF) Aménagement des cours, groupe scolaire Granvelle, (aires de jeux) : dossier de marché (marché 97-190) Aménagement d'aires de jeux, rue de l'Amitié, : dossier de marché (marché 96-246)

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383W

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Cote/Cotes extrêmes

383W1-7

Date

1992-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,4 ml

7 unités de description

Origine

DIRECTION ESPACES VERTS, SPORTIFS ET FORESTIERS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 1996, la Direction des espaces verts prend le nom de Direction des Espaces Verts, Sportifs et Forestiers.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/02/2006

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

383W4

Date

1995-1997

Origine

DIRECTION ESPACES VERTS, SPORTIFS ET FORESTIERS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2023

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Mots clés lieux

Mots clés matières