1M - Edifices publics

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M12-1M25

Date

1791-1945

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1M20-1M23

Date

1798-1902

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Réparations : arrêté préfectoral, état des réparations à effectuer, correspondance (1798, 1802) ; agrandissement de la prison militaire : correspondance (1804) ; réparations : correspondance (1808).

Cote/Cotes extrêmes

1M20

Date

1798-1808