443W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

443W1-6

Date

1983-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,9 ml

6 unités de description

Origine

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créée en 1990 sous le nom d'Animation socioculturelle-Prévention-Formation, ce service devient en juin 1996 le Service de la Politique de la Ville et en septembre 2003 la Direction Politique de la Ville et Animation. Cette direction est transformée en Direction Vie des quartiers en 2006.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 20/04/2007

Présentation du contenu

versement par la direction "Vie des quartiers"

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Relations avec les "maisons pour tous" : correspondance, notes (MPT des Clairs Soleils, 1995-1997 ; MPT de Planoise, 1997 ; MPT de Montrapon, 1997 ; MPT de la Grette, 1997)

Cote/Cotes extrêmes

443W6

Date

1995-1997

Origine

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2023

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Mots clés collectivités