1H - Recrutement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1H1-1H333

Date

1791-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

24,1 ml

314 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/06/2005

Dernier ajout le 09/08/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1H30-332

Date

1794-1959

Cote/Cotes extrêmes

1H101-107

Date

1815-1945

Organisation du sursis : notes, extrait de la loi du 31 mars 1928, décisions du Ministère de la Guerre, télégrammes, correspondance, copie du Journal officiel du 27 avril 1945, demandes individuelles de sursis, bordereaux des pièces transmises aux préfets des départements.

Cote/Cotes extrêmes

1H107

Date

1945

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques