1N - Biens communaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N67 - 1N76

Date

1791-1922

Cote/Cotes extrêmes

1N74 - 1N75

Date

1790-1899

Travaux pour installer la vente à la criée à l'intérieur de la halle : affiche (1873). Vieux tuyaux : procès-verbal d'adjudication, affiche, correspondance (1874). Ancien mobilier du bureau de la garantie : délibération du conseil municipal, acte de vente, titre de recettes, notes (1893). Caveau provenant du cimetière des Chaprais : délibération du conseil municipal, acte de vente, titre de recettes (1893). Machine élévatoire installée dans les fossés de fort Griffon : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, soumission, affiche (1898). Lits et linge provenant de l'école d'horlogerie : procès-verbal (1899). Registre de consignation des adjudications faites par la Ville de Besançon (1904-1929).

Cote/Cotes extrêmes

1N75

Date

1873-1929